Edito

La Trame verte et bleue : enjeu de la bonne articulation avec les politiques et outils du domaine de l’eau

Alexis Delaunay

En adoptant la loi sur l’eau et les milieux aquatiques en 2006 puis le Grenelle de l’environnement en 2009, la France a marqué sa volonté de mener d’une part une politique de l’eau ambitieuse et efficace en faveur de la reconquête du bon état des eaux dans le cadre de la directive cadre européenne sur l’eau, et d’autre part une politique nouvelle intégrant biodiversité et aménagement du territoire avec la Trame verte et bleue.

La législation sur l'eau dispose d'outils adaptés pour réglementer les installations, ouvrages, travaux ou activités (IOTA) implantés ou réalisés dans le lit mineur des cours d'eau ou impactant les zones humides. Ce sont, en particulier :

  • les schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) adoptés en décembre 2009 dans chaque bassin pour la période 2010-2015, et les schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE),
  • les classements de cours d'eau (article L. 214-17 du code de l'environnement) interdisent la construction de tout nouvel obstacle à la continuité sur les cours d'eau classés en liste 1, et imposent le rétablissement de la continuité dans le délai de cinq ans pour tous les ouvrages implantés sur les cours d'eau classés en liste 2 (continuité « longitudinale » amont-aval du cours d'eau).

Mesure phare du Grenelle de l’environnement, la Trame verte et bleue, définie dans les schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE), s'appuie sur les cours d'eau classés au titre de la législation sur l'eau, mais elle permet aussi de compléter ce dispositif :

Directeur du contrôle des usages et de l’action territoriale à l’Onema

  • par la prise en compte des espèces semi-aquatiques (loutres, castors, desmans, …) et terrestres : les corridors fluviaux sont importants non seulement pour la faune aquatique et semi-aquatique, mais aussi pour la faune terrestre, qui se déplace le long des cours d'eau ;
  • par la prise en compte des boisements rivulaires des cours d'eau ainsi que des bras morts et zones humides en bordure de cours d'eau (continuité « transversale » au lit majeur) qui jouent un rôle d'épuration des eaux, de stockage d'eau en période d'inondation, ainsi que de réservoir de nourriture pour la faune aquatique (interaction entre écosystèmes terrestres et aquatiques). Leur intégration dans la trame verte et bleue permet leur prise en compte ultérieure dans les documents d'urbanisme, en vue d'assurer leur protection et leur restauration.

Les SRCE sont ainsi complémentaires des SDAGE, des SAGE et des outils existants et représentent une opportunité de synergie et d’innovation pour retrouver des rivières vivantes, dynamiques et fonctionnelles, restaurer la continuité des cours d’eau et les connexions latérales avec les milieux alluviaux ou humides, et favoriser le retour des poissons migrateurs et d'autres espèces animales et végétales.

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Vie du groupe d'échange national

Créé en 2005, le groupe Trame verte et bleue est un lieu d’échanges entre «experts» et «praticiens» des corridors écologiques et des trames vertes et bleues. Le groupe comprend 40 PNR et des partenaires de plus en plus nombreux (établissements publics, collectivités territoriales, associations, laboratoires de recherche,…), pour un total d’une centaine de membres.

Prochain rendez-vous : le5 June

Mobiliser les acteurs pour mettre en œuvre la TVB

    

La réussite de la Trame verte et bleue repose sur l’implication de l’ensemble des acteurs qu’ils soient décideurs, gestionnaires ou usagers de l’espace. Cela suppose une compréhension et une appropriation du sujet ainsi qu’une volonté / une envie de s’impliquer dans de telles démarches.

On note aujourd’hui un certain nombre de freins à cette implication qui peuvent être liés à la difficulté d’appréhender le sujet, à des conflits d’usage, ou encore à un défaut d’animation ou de concertation.

Comment mobiliser les acteurs autour de ces questions ? comment partager les enjeux ? comment enrichir les démarches TVB au fil des échanges ? comment assurer leur déclinaison locale ? avec quelle ingénierie locale / moyens d’animation?... sont autant de questions qui seront posées au cours de la journée organisée par la Fédération des Parcs naturels régionaux en partenariat avec le Cerdd Nord Pas de Calais.
Les supports des présentations et un compte-rendu des échanges seront disponibles à l'issue de cette journée.

Si vous souhaitez apporter votre témoignage au cours de cette journée ou des suivantes, qui porteront sur l'agriculture et sur l'énergie, n'hésitez pas à nous faire part de vos propositions ! contact

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Du côté des territoires...

Secteur boisé
Bastien Coignon

Vers la restauration de la continuité écologique de la Haute-Dronne


Le Parc naturel régional Périgord-Limousin a été lauréat d'un appel à projets du Ministère de l'Environnement et de la Datar en 2011 pour son projet « Démarches préparatoires à la restauration de la continuité écologique du réseau hydrographique de la Haute-Dronne ».

La Dronne fait partie des cours d’eau du territoire du Parc pressentis pour être classés en Liste 2 au titre du L214-17 du code de l’environnement. Ce classement va imposer aux propriétaires d’ouvrages (digues d'étangs, seuils d'anciens moulins, busages sous routes…), dans un délai de 5 ans, d’équiper leurs ouvrages pour rétablir la continuité écologique, c’est-à-dire permettre la libre la circulation des poissons et le transfert naturel des sédiments de l’amont vers l’aval.

Le but de ce projet de 18 mois, qui prend fin en mai 2013, est de trouver des solutions techniques et financières pour permettre le rétablissement de la continuité écologique sur 18 ouvrages sur la Dronne. La présence dans la Dronne de la Petite Mulette (Margaritifera margaritifera), espèce emblématique des cours d’eau cristallins, associée à une eau de très bonne qualité, est également prise en compte dans la recherche de scénarii. Ces scénarii étudiés pour chaque ouvrage doivent donc intégrer la grande sensibilité de l’espèce au colmatage et au recouvrement par les sédiments fins. Les travaux qui en découleront devront ainsi limiter au maximum les départs vers l’aval d’éléments fins (<1 mm).

La difficulté majeure de cette étude, est liée à l’animation simultanée sur 18 sites et à l’absence des classements au titre du L214-17. Il est ainsi nécessaire de consacrer beaucoup de temps pour expliquer et éviter l’amalgame entre l’étude en cours et le futur classement réglementaire.

D’un point de vue technique, la présence de la Petite Mulette complique l’établissement des scénarii en interdisant l’option "gestion des vannages". En effet, cette option entrainerait l’accumulation dans la retenue de l’ensemble des sédiments tout au long de l’année, et lors des périodes d’ouverture des vannes, seule une partie de ces derniers seraient remobilisés, dont une majorité d’éléments fins qui poseraient problème en aval en colmatant et asphyxiant les milieux.

L’effacement de l’ouvrage quel qu’en soit l’usage, est le premier scénario étudié, car il est considéré comme la meilleure et souvent la moins onéreuse opération de restauration des milieux aquatiques. Ensuite, si le site le permet, 2 autres scénarii sont étudiés, l’abaissement de la hauteur de l’ouvrage, et l’équipement par une dérivation fonctionnelle.

Cet accompagnement des propriétaires d’ouvrages, porté par le Parc et la synergie mise en place autour de ce projet entre les différents partenaires administratifs, doit permettre de déboucher, dans le dialogue, sur des solutions de travaux, le choix final revenant aux propriétaires. À terme, le rétablissement de la continuité écologique sur la Haute Dronne permettra d’accroître la production naturelle de truites sauvages, ainsi que la survie de la Petite Mulette.


Passage busé © Bastien Coignon

Plat courant sur la Dronne © Bastien Coignon

Contact

Bastien Coignon
Chargé de mission continuité écologique Haute-Dronne
b.coignon@pnrpl.com
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Zoom sur...

Société 4 Vents

Mise en place d'un contrat de territoire "corridors biologiques" en Sud Grenoblois

La communauté de communes du Sud Grenoblois regroupe 16 communes localisées au sud de l'agglomération grenobloise. Le territoire s’étage de la plaine du Drac (250 m environ) aux montagnes de Séchilienne (environ 2 000 m). Il est traversé par trois cours d'eau principaux (la Romanche, le Drac et le Vernon) et offre une grande diversité de milieux et de paysages, allant des plaines agricoles et urbanisées aux forêts d’altitude. 20% du territoire est ainsi composé d’espaces agricoles et 57% de forêts. Ce territoire, grâce aux influences montagnardes et méditerranéennes, a un intérêt très marqué pour la faune et la flore.

La présence de la plus ancienne réserve naturelle nationale (le lac du Luitel), de deux réserves régionales (l'étang de Haute Jarrie et les Îles du Drac), d'un site Natura 2000, de nombreuses zones humides, de coteaux secs et d’espèces patrimoniales atteste d'une richesse écologique qu'il convient de préserver. Cependant, de fortes pressions urbaines sont présentes sur le territoire suite à la proximité de l'agglomération de Grenoble.

La communauté de communes du Sud Grenoblois s'est engagée en 2012 dans une étude préalable à un contrat de territoire « corridors biologiques », outil proposé depuis plusieurs années par la région Rhône-Alpes. Le pilotage de ce projet a été confié à la LPO Isère, appuyée par les associations Gentiana (flore), Flavia (papillons) et la Fédération de pêche de l'Isère. L'étude préalable au contrat de territoire, qui se déroule sur une période de 2 ans, vise à :

  • élaborer un diagnostic partagé du territoire en termes de continuité écologique,
  • analyser finement cinq secteurs prioritaires,
  • monter un plan d'actions opérationnelles,
  • accompagner l'élaboration du schéma de secteur (déclinaison du SCoT de la région urbaine grenobloise),
  • sensibiliser les habitants et communiquer sur la Trame verte et bleue.

Suite au montage du plan d'actions, la signature du contrat de territoire « corridors biologiques » avec la région Rhône-Alpes est prévue pour mi-2014. Cette contractualisation permettra de réaliser 4 types d'actions en faveur des continuités écologiques pendant une période de 5 ans :

  • l'intégration des enjeux « connectivité écologique » dans les documents de portée réglementaire,
  • la réalisation de travaux ou de mesures de préservation ou de restauration de la connectivité,
  • la conduite d'études complémentaires et de programmes de suivi des actions,
  • la communication, la pédagogie et l'animation du projet.

Avancement du projet

Un comité technique et scientifique suit régulièrement l'avancement du projet. Le diagnostic a été présenté au comité de pilotage fin janvier 2013. La méthode de cartographie mise en place se base sur l'analyse de la fragmentation par l'urbanisation (méthode « fragmentation urbaine et perturbations » développée par la LPO Isère). Un état des lieux des connaissances a permis de croiser les résultats de cette analyse avec des zones à enjeux identifiées par d'autres démarches (par exemple le réseau écologique du département de l'Isère). Cinq secteurs prioritaires ont été identifiés qui seront analysés à l'échelle du 5 000ème par la suite. Il s'agit de continuités de pelouses sèches, d'une connexion du plateau de Champagnier au Drac, d'un cours d'eau et d'un ensemble de zones agricoles, ainsi que de zones humides s'imbriquant au milieu urbain. Les premières actions de communication sont lancées : la création d'un logo, le financement d'animations scolaires sur la biodiversité, la publication d'une lettre d'informations et la mise en place d'un concours photo sur la faune.


© Maurice Botrel

Lettre d'information N°1

Contacts

  • Fanny Charron, responsable du service aménagement et environnement, Communauté de communes du Sud Grenoblois, fanny.charron@sudgrenoblois.fr
  • Chef de projet : Julia Florian, chargée de mission Trame verte et bleue, LPO Isère, tvb.isere@lpo.fr

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À consulter

De nouvelles fiches expériences sur le Centre de ressources TVB!

4 nouvelles fiches expériences ont été réalisées par la Fédération des Parcs naturels régionaux et l'Aten dans le cadre du Centre de ressources TVB.

Restaurer les continuités écologiques des bourgs pour des « Villages durables et désirables »
Identification de la TVB communale niortaise et actions transversales en faveur de la biodiversité
Expérimentation d’une mesure agro-environnementale territorialisée « Corridor écologique » dans le PNR des Causses du Quercy
Mise en place d’une mesure agro-environnementale territorialisée « Corridor écologique »

Retrouvez ces fiches et bien d'autres expériences recensées sur le site du Centre de ressources TVB ! Vous souhaitez partager votre retour d'expérience ? N'hésitez pas à nous contacter !

23 nouveaux retours d'expériences dans le recueil d’expériences sur l’hydromorphologie des cours d’eau

Le recueil d’expériences sur l’hydromorphologie des cours d’eau, destiné aux acteurs de l’eau et partenaires locaux a pour ambition d’inciter à la mise en œuvre de nouvelles actions de restaurations physiques du cours d’eau. Actualisé en 2012, il regroupe sous forme de fiches, des arguments en faveur de la restauration des cours d’eau et présente plus de 80 exemples d’opérations qui ont eu lieu ces 20 dernières années. Il est le fruit d’un partenariat entre le ministère en charge du développement durable, les agences de l’eau et l’Onema.
Vous avez dès à présent la possibilité de consulter les 23 nouveaux retours d'expériences de restauration hydromorphologique qui viennent d'être mis en ligne !
Contact : Josée Peress - josee.peress@onema.fr

Recueil d'expériences

Recueil méthodologique sur la Trame verte et bleue

Espaces naturels régionaux a publié entre 2010 et 2012 plusieurs documents techniques dans le but de faciliter la déclinaison territoriale de cette politique et de mutualiser les expériences et les savoir-faire, à l’échelle de la région Nord – Pas de Calais. Ils ont pour objectifs premiers de donner les informations essentielles à tout acteur de l’environnement et d’aider à la décision pour agir et rendre opérationnelle la Trame verte et bleue à l’échelle des territoires. Ces documents sont aujourd’hui réunis dans un recueil méthodologique.

Ce recueil, disponible depuis fin janvier 2013 sous format numérique (DVD-rom), s’adresse aux élus, décideurs, associations, bureaux d’études, propriétaires et gestionnaires privés, etc. Il contient les trois cahiers techniques de la collection “la Trame verte et bleue dans les territoires du Nord – Pas de Calais”, les deux référentiels techniques pour les territoires dédiés à la Trame verte et bleue et cinq court-métrages mettant en valeur des actions concrètes en faveur des trames écologiques.

Si vous souhaitez recevoir ou diffuser le recueil méthodologique, n’hésitez pas à le demander !

Contact : Fabien Brimont -  f.brimont@enrx.fr

Guide Stratégie foncières locales et mobilisation des outils fonciers en faveur de la biodiversité

Le CETE Méditerranée associé à de nombreux partenaires vient de publier un guide méthodologique sur les stratégies et actions foncières à mener pour une maîtrise des sites (par acquisition ou contractualisation) et une gestion et des usages adaptés aux enjeux de biodiversité. Ce guide s'adresse notamment aux acteurs publics (collectivités, services de l’État, établissements publics). Il a pour objectif de les aider à définir et à mettre en œuvre des stratégies foncières locales en faveur de la biodiversité et à identifier l’ensemble des acteurs fonciers potentiels et les modalités d’optimisation de leur mobilisation.

Guide des stratégies foncières en faveur de la biodiversité

Grande faune forestière et corridors biologiques : l’apport de connaissance par la grande vènerie

L’analyse de plusieurs décennies d’archives sur les parcours de chasse à courre du cerf fournit des informations précieuses sur les corridors biologiques existant à l’intérieur des massifs forestiers et entre massifs, y compris avant l’installation des grandes infrastructures linéaires et les expansions urbaines. La Société de vènerie, l’ONCFS et l’ONF ont ainsi lancé en 2012 les 3 premières études sur les massifs de Fontainebleau, du Perche et du sud Picardie.

Lors des études préalables à la réalisation de grands projets linéaires (routes, autoroutes, voies ferrées,…) ou dans le cadre de projets d’urbanisation, ces connaissances peuvent permettre de renseigner très précisément sur leurs impacts sur la faune, et, si les projets ne peuvent être évités, de préconiser des aménagements judicieusement positionnés.

Les continuités écologiques à l'échelle de la grande faune en forêt de Fontainebleau
Les continuités écologiques à l'échelle de la grande faune dans l'Orne et le nord de la Sarthe
Préserver, restaurer, gérer la trame intraforestière en sud Picardie

Les chemins ruraux - Guide pratique et juridique

Dans le contexte actuel d’homogénéisation des milieux et de rupture de leurs connexions, la biodiversité est souvent mise à mal. Sa préservation est devenue une priorité et s’appuie sur le maintien à la fois de réservoirs de biodiversité et des liaisons entre ces derniers : la Trame Verte et Bleue.
Les chemins ruraux ont toute leur place dans l’élaboration de cette trame car ils facilitent la circulation et le flux des espèces floristiques et faunistiques, ils traversent une diversité de milieux et permettent leur connexion et ils offrent une grande diversité d’habitats.
Toutefois, pour présenter ces intérêts, faut-il encore qu’ils soient préservés !
Pour aider l’ensemble des acteurs des chemins (élus, riverains, usagers, etc.) dans leurs démarches de sauvegarde, l’association Chemins de Picardie a édité un guide pratique et juridique des chemins ruraux.
Contact: cheminsdepicardie@naturagora.fr

Rencontres Eau, espaces, espèces

Ces Rencontres ont permis de présenter des projets réalisés dans le cadre de la plate-forme Eau, espaces, espèces du plan Loire grandeur nature (2007-2013). Au travers d’ateliers thématiques et de plénières, elles ont également permis d’échanger à partir d’expériences développées sur d’autres bassins fluviaux en faisant le lien avec l’évolution des politiques publiques (zones humides, trame verte et bleue, stratégie de création d’aires protégées …).

Elles ont réuni plus de 350 personnes impliquant maîtres d’ouvrage, organismes et institutions concernés par ces thématiques sur le bassin de la Loire ou d’autres fleuves français ou européen.

Retrouvez l'ensemble des présentations en téléchargement

Lettre N°5 du projet Couloirs de vie (CG38)

Le dernier numéro de la lettre "Corridors biologiques" éditée par le Conseil général de l'Isère vient de sortir.
Il revient sur les dernières avancées du programme Couloirs de vie piloté par le Conseil général, département pionnier dans la mise en place de la TVB.

Lettre "Corridors biologiques" N°5 - mars 2013

Mauges et Choletais: lettre "Echos de trames n°2"

Ce second numéro revient sur les dernières avancées du programme "Pour une trame verte et bleue comprise et partagée sur les Mauges et le Choletais".
Entre 2011 et 2012, une première phase d’état des lieux avait permis l’identification et la validation d’une carte des trames vertes et bleues sur le Pays des Mauges. Il s’agit désormais de passer de la carte à l’action ! En ciblant les agriculteurs dont tout ou partie de l’exploitation présente un enjeu de continuité écologique, déjà plus d’une trentaine de diagnostics ont été engagés. Objectif : au sein du système d’exploitation, restaurer ou préserver les éléments structurants de la trame verte (haies, bosquets, etc) et bleue (cours d’eau, mares, etc).

Echos de trames N°2

TVBoise du Ternois N°10

Ce journal, réalisé par le CPIE Val d'Authie en partenariat avec le Pays du Ternois, a pour but de tenir informés les élus du Pays du Ternois de l'avancée des projets TVB sur leur territoire, ainsi que des points d'actualité liés à la TVB, la biodiversité, les espaces naturels...

TVBoise mars 2013

Jeu : Feu vert pour la Trame verte et bleue

Ce jeu s'adresse aux enseignants, animateurs de club nature, acteurs du territoire, élus et autres personnes soucieuses de former jeunes et adultes aux enjeux du dispositif de la trame verte et bleue. Inventé par la FRAPNA puis adapté au contexte du Sud-Est de la France par Irstea, il vise à comprendre comment les aménagements du territoire interfèrent de façon négative, mais aussi de façon positive, sur la richesse en espèces végétales et animales.

Jeu et dossier pédagogique à télécharger sur le site internet d'Irstea

Le jeu des 100 Pas

Dans le but de sensibiliser le grand public à la Trame Verte et Bleue, le Parc naturel régional du Haut Jura a réalisé un jeu de cartes « Les 100 pas ».                

L’objectif : être le premier à créer un corridor de 100 pas pour permettre aux espèces de se déplacer. Mais attention, les adversaires ne manqueront pas de mettre en travers de ce corridor des obstacles qu’il conviendra de solutionner avant de pouvoir poursuivre…

Ce jeu est distribué gratuitement aux partenaires du Parc et est proposé à la vente à la boutique du Parc (6 Euros). Vous pouvez également l'acheter depuis la boutique internet. Il sera également un support de communication pour l’élaboration du Scot du Haut-jura qui devra intégrer ces problématiques.

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