Etude sur les outils de nature contractuelle au service de la Trame verte et bleue

Type de document
Rapport d'étude
Echelle
Nationale
Support
Pdf
Auteur
Pelegrin O., Mougey T.
Auteur collectif
Fédération des Conservatoires d’Espaces Naturels, Fédération des Parcs Naturels Régionaux, MEEDDM
Pagination
80
Date d'édition
Jan 2010
Langue
Français
Fichier
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Ce rapport, fruit du groupe de travail (issu du COMOP) piloté par la Fédération des Parcs Naturels Régionaux de France et la Fédération des Conservatoires d’Espaces Naturels, recense les outils de nature contractuelle qui pourraient être mobilisés au service de la préservation ou de la restauration des continuités écologiques.
Il est structuré en 4 parties :

  • Contractualisation à l'échelle régionale et départementale ;
  • Intégration des objectifs TVB dans les politiques infra-régionales ;
  • Echelle de contractualisation parcellaire ;
  • Préconisations pour la mise en oeuvre des outils parcellaires.

A noter que cette étude a depuis fait l'objet d'une actualisation disponible ici.