Le PLUi, une « boîte à outils » au service de la trame verte et bleue

En établissant leur projet global d’urbanisme et d’aménagement dans un Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), les intercommunalités peuvent prendre des dispositions volontaristes de préservation de la biodiversité.

Ce document d’urbanisme permet à la collectivité d’identifier à une échelle large, les espaces et éléments qui contribuent à la trame verte et bleue et à sa fonctionnalité, mais également de fixer les prescriptions et recommandations pour la préservation ou la remise en bon état des continuités écologiques. Chacune des pièces du PLUi peut être utilisée à ces fins.

De nombreuses grandes intercommunalités se sont déjà emparées de cet outil, souvent avec ambition. Les communautés urbaines de Brest et de Strasbourg ont par exemple consacré une pleine orientation d’aménagement et de programmation (OAP) de leur PLUi à la question de la TVB. Les autres parties du PLUi (rapport de présentation, PADD, règlement) se font également l’écho de cette problématique.

Désormais, l’enjeu est de faire en sorte que les bonnes  pratiques  en matière de prise en compte de la biodiversité se diffusent aux autres EPCI, notamment aux plus petits ; déjà, des démarches exemplaires ont été relevées sur certains territoires ruraux (cf. la CC du Vère-Grésine).

Dans ce cadre, le Club PLUi – créé en 2012 par le ministère du Logement et de l’Égalité des territoires, il regroupe services de l’État, élus et techniciens concourant à l’élaboration des PLUi – a lancé en décembre un groupe de travail national sur la prise en compte de la TVB dans les PLUi. La quarantaine de participants travaille dans trois ateliers : sur la gouvernance, le diagnostic et les outils. L’objectif est d’identifier et de promouvoir les bonnes expériences en œuvre, et de produire in fine des outils méthodologiques à destination des communautés.

Par ailleurs, différents groupes de travail régionaux, à travers les Clubs PLUi territorialisés, se sont intéressés au sujet de la trame verte et bleue. Plusieurs témoignages d’EPCI complétés par ceux de PNR (exemple du témoignage du parc naturel régional des marais du Cotentin et du Bessin) et de responsables de schémas régionaux de cohérence écologique ont animé ces réunions.

La loi ALUR (accès au logement et à un urbanisme rénové) vient également de renforcer par diverses mesures une meilleure prise en compte de la biodiversité dans les documents d’urbanisme.

Vous pouvez retrouver l’ensemble des travaux du groupe de travail du Club PLUi sur le lien suivant