Type de document |
Note technique
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Echelle |
Départementale
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Support |
Pdf
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Auteur collectif |
DDTM de la Seine-Maritime
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Pagination |
15
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Date d'édition |
Mar 2013
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Langue |
Français
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Fichier |
Cette note, destinée aux agents des services de l'Etat qui accompagnent les collectivités dans le cadre de l'élaboration des documents d'urbanisme, a pour but de faciliter l'intégration des continuités écologiques au sein de ces documents.
Elle traite de la prise en compte de ces continuités aux différentes étapes d'un SCoT et d'un PLU, et de leur traduction dans les différentes pièces constitutives.